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Mentions Légales

SAS J.O.A Hotels
Immatriculation 908 296 528 RCS de Nice CODE NAF 5510Z

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6 avenue du Maréchal Joffre 06230 Villefranche -Sur-Mer
Enseigne Le Provençal
Capital : 1000 Euros

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LICENCE III 

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Propriété intellectuelle
Le site http://hotelleprovencal.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.
Commission Nationale Informatique et Libertés
Le site http://hotelleprovencal.fr a fait l’objet d’une demande d’avis enregistrée auprès de la CNIL. Si vous souhaitez prendre connaissance de l’Acte Réglementaire, envoyez un email ou adressez votre courrier à JOA HOTELS, 6 avenue du Maréchal Joffre,  06230 VILLEFRANCHE SUR MER – FRANCE

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Données personnelles
Le site http://hotelleprovencal.fr peut être amené à demander à l’internaute de laisser ses coordonnées (pour recevoir la newsletter, pour faire une réservation, etc.). Le caractère obligatoire des informations recueillies par l’intermédiaire de formulaire est toujours signalé.

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Utilisation des données
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail par l’intermédiaire du formulaire de la page « Contact ». Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante : SOC J.O.A Hotel - 6 avenue du Maréchal Joffre - 06230 Villefranche -Sur-Mer


Tarifs & Conditions de réservation et d’annulation

Tarifs
Vous trouverez tous les tarifs de l’année en cours sur notre site web, dans les rubriques chambres. Si ils ne sont pas déjà affichés, les tarifs de l’année suivante sont disponibles sur demande à contact@hotelprovencal.fr ou en simulant une réservation sur notre page de réservation. 

Nos prix s’entendent frais de service (15%) inclus et sont calculés sur la base de TVA à 10 %. La taxe de séjour est en supplément à 2,28 € par adulte (au-delà de 18 ans) et par jour.

Conditions de réservation
Toute demande de réservation par email ou par téléphone est traitée sous 24h par envoi d’une proposition tarifaire. Pour confirmer votre réservation, un versement d’arrhes selon le tarif réservé. 
Un lien sécurisé vous est envoyé pour le règlement en direct par mail.
Tout séjour est considéré comme confirmé une fois les arrhes prélevées. Ces arrhes viendront en déduction de la facture du séjour réservé.
Un paiement en ligne entièrement sécurisé est également proposé.
Des conditions de réservations particulières pourront être appliquées pour les offres promotionnelles, les longs séjours et les groupes.

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Conditions d’annulation
Annulation sans frais jusqu’à 7 nuits avant la date d’arrivée confirmée pour le tarif remboursable et pour les individuels. Les groupes ont des conditions différentes. Nous avons également des tarifs prépayés et non remboursable encaissés entièrement à la réservation. 
Passé ce délai, les arrhes sont retenues. Tout changement sur une réservation confirmée sera considéré comme une annulation suivie d’une nouvelle réservation si acceptée par notre service de réservation.
Des conditions d’annulation particulières pourront être appliquées pour les offres promotionnelles, les longs séjours et les groupes.

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Médiateur 
En cas de litige : 
Médiation Tourisme et Voyage
BP 80 303 75 823
Paris Cedex 17
Site internet : www.mtv.travel »

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Responsabilité
Le site http://hotelleprovencal.fr contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres site Internet. Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, http://hotelleprovencal.fr ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

Conception et création graphique :
Oval Création

Support technique :
Pixelsquare
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